AMCA INTERNATIONAL CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA)
Numéro de dépôt :
1473577
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2008
Présentation de la marque NUMERIPATH
Déposée le 28 juin 1988 par la société AMCA INTERNATIONAL CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NUMERIPATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société AMCA INTERNATIONAL CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA domicilié(e) Hanover, NH 03755, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2119776) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2119776) - France.
La marque NUMERIPATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUMERIPATH est expirée depuis le 28 juin 2008.
AMCA INTERNATIONAL CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA a également déposé les autres marques suivantes : GL , VARIAX
AMCA INTERNATIONAL CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA) - Hanover, NH 03755, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2119776) - États-Unis
RINUY SANTARELLI - (dossier no 2119776) - France
Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429026 - Publication au BOPI 2006-02-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Renouvellement sans limitation le 26 juin 1998 n°2119776 - Publication au BOPI 1998-06-26
Inscription le 27 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°429025 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429024 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429022 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 27 février 2006 - Transmissiontotale de propriété n°429023 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429021 - Publication au BOPI 2006-02-27
Machines-outils, leurs parties et pièces constitutives.Appareils de commande de machines-outils, leurs parties et pièces constitutives..Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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